Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 13 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.saperle.fr, est édité par :

DOLD Satine
Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Saperle
SIRET : 103 751 483 00019
E-mail : saperleee@gmail.com

L'activité est exercée sous le régime de la micro-entreprise.

Le numéro de TVA intracommunautaire n'est pas applicable à ce jour, l'entreprise bénéficiant du régime de franchise en base de TVA.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est :

DOLD Satine, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1–2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4
D04 XN32
Irlande

Site internet : www.shopify.com

4. Activité du site

Le site Saperle est un site de commerce en ligne proposant à la vente des bijoux fantaisie et créations artisanales réalisés par Saperle.

Les informations relatives aux conditions de vente, aux prix, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation et aux garanties sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

le nom et le logo Saperle ;
les photographies ;
les textes ;
les descriptions des produits ;
les illustrations ;
les éléments graphiques ;
la mise en page ;
les créations visuelles ;

est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de DOLD Satine, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les photographies et contenus utilisés sur le site appartiennent à Saperle ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l'utilisation du site sont détaillés dans la Politique de confidentialité de Saperle.

Cette politique précise notamment les données collectées, les finalités des traitements, leur durée de conservation et les droits dont disposent les personnes concernées.

Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter Saperle à l'adresse :

saperleee@gmail.com

7. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement.

Les informations relatives aux cookies utilisés sur le site et à la gestion des préférences sont détaillées dans la Politique de cookies de Saperle.

8. Conditions Générales de Vente

Les achats effectués sur le site sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) de Saperle.

Les CGV sont accessibles depuis le site et doivent être acceptées par le client lors du processus de commande lorsque cela est requis.

9. Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, les consommateurs peuvent, sous réserve des conditions de recevabilité applicables, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Saperle.

Saperle a adhéré au :

Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C)
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France

Les modalités et coordonnées permettant de saisir le médiateur sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

10. Responsabilité

Saperle s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour sur son site.

Toutefois, Saperle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la disponibilité permanente de l'ensemble des informations présentes sur le site.

Saperle ne peut notamment être tenue responsable des interruptions temporaires du site liées à des opérations de maintenance, à des problèmes techniques, au réseau internet ou à tout événement indépendant de sa volonté.

Les limitations de responsabilité applicables aux ventes sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.